N°test Juin 2009

Edito

Daniel Bursaux, directeur général

Je me réjouis de vous présenter ce premier numéro de « En lignes », la lettre interne de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer. Cette publication bimestrielle sera complémentaire de notre site Intranet. Elle contribuera à faire partager la richesse et la diversité des nombreux champs d’intervention de notre direction générale et à mettre en valeur l’ensemble de nos activités. Après avoir construit la DGITM, nous devons maintenant faire fonctionner cette structure et créer les synergies indispensables pour forger notre identité. Travailler en équipe, partager les informations, rapprocher nos cultures nous permettront de dégager une vision partagée des sujets et des projets que nous portons ensemble au quotidien. Je vous souhaite une bonne lecture et vous invite à faire part de vos réactions à ce premier numéro, à proposer vos idées et vos contributions pour les suivants afin de faire vivre cette lettre qui est avant tout la vôtre.

A la Une

Les infrastructures de transport en 2020

Un outil au service du Grenelle

Le schéma doit organiser les conditions de report de la demande de transport vers les modes les plus respectueux de l’environnement, tout en favorisant la compétitivité des territoires dans le cadre d’un développement solidaire et équilibré. La politique des transports qui découle du Grenelle doit continuer à favoriser la demande de mobilité des biens et des personnes, essentielle au bon fonctionnement de notre société, de notre économie et au bien-être social. Cette politique vise à ce que la mobilité s’exprime de manière plus respectueuse de notre environnement et à rééquilibrer les différents modes de transport afin de corriger une situation jugée préoccupante du point du vue du développement durable. La route y est inscrite, comme les autres modes, dans une politique plus efficiente des transports et cohérente avec les objectifs du développement durable (notamment la lutte contre le changement climatique, la préservation de la biodiversité ou la réduction de la dépendance énergétique). La réalisation du schéma est inscrite dans le projet de loi dit « Grenelle 1 ». Le schéma devra porter à la fois sur le développement, la modernisation et l’entretien des réseaux d’infrastructures appartenant à l’État, mais aussi sur la manière dont celui-ci entend agir pour réduire les impacts de ses réseaux sur l’environnement. Il conviendra aussi de préciser la façon dont l’État entend soutenir les collectivités territoriales dans le développement de leurs propres réseaux. Tous les modes de transport sont ainsi concernés, du fluvial à l’aérien en passant par le ferroviaire, la route, le maritime, les transports collectifs et même le vélo. Les autoroutes de la mer et les autoroutes ferroviaires trouveront aussi leur place dans le cadre de ce schéma.

Un travail partenarial

Pour son élaboration, la DGITM travaille étroitement avec le CGEDD, le CGDD, la DGAC, la DGALN, la DIACT et l’Ademe. En cohérence avec les engagements pris, le Comité de suivi du Grenelle, présidé par le ministre d’État, est associé à la démarche d’élaboration. Les collectivités territoriales concernées et le Parlement seront invités à débattre des propositions. Avant d’être approuvé par décret, le schéma sera soumis à l’avis de l’Autorité environnementale. Le chantier est vaste et implique déjà fortement la DGITM, en particulier le secrétariat de la planification multimodale placée auprès du directeur des infrastructures de transport. Il demande une mobilisation de chacun, notamment pour remplir l’objectif ambitieux, fixé par le projet de loi « Grenelle 1 », de réalisation pour la fin 2009.

Actualités des services

Opération archivage

L’archivage est une activité permanente, qui permet une bonne gestion des documents et la conservation de la mémoire de nos projets. Les déménagements prévus entre avril et juin 2009 pour la DGITM sont l’occasion de mieux encadrer cette pratique. Le volume autorisé pour chaque agent est de 7 mètres linéaires de dossiers (soit la capacité d’une armoire haute et d’un meuble bas). Il faut donc opter, pour chaque document, entre la destruction, la conservation dans le bureau dans les limites prévues, l’archivage intermédiaire (accès possible dans la demi-journée aux documents au niveau 2 de l’Arche de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h) et l’archivage aux Archives nationales à Fontainebleau. Deux actions prioritaires ont été engagées sur les chartes d’archivage, d’une part, avec l’aide de la mission des archives publiques du secrétariat général, et, d’autre part, sur la formation des agents au logiciel Arche 2000. > Voir http://intra.dgitm.i2/rubrique.php3… Des vacataires traitent en priorité certaines pièces centrales de l’Arche, dont le dégagement s’impose notamment pour des questions de sécurité. Vous pouvez commander vos boîtes d’archives auprès du pôle « moyens généraux » du bureau des ressources humaines et des moyens généraux.

À vos boîtes !

Adoption du paquet « Erika 3 » : la sécurité maritime à l’honneur

Après les accidents de l’Erika et du Prestige, la nécessité d’améliorer certaines dispositions des paquets « Erika 1 » et « Erika 2 » avait conduit, fin 2005, la Commission européenne à proposer un troisième paquet de mesures législatives en matière de sécurité maritime, dit « Erika 3 ». Un travail de fond, effectué dès septembre 2008 par la Présidence française de l’Union européenne, a permis un accord politique au Conseil des ministres des transports de l’Union sur les mesures qui, jusqu’ici, ne recueillaient pas la majorité qualifiée des États membres. L’accord obtenu avec le Parlement européen en décembre 2008 a permis de parvenir à l’adoption de ce paquet sous Présidence française. En levant les réticences de nombreux États membres, la France a obtenu une avancée majeure : préserver la politique exigeante de l’Union européenne en matière de prévention des pollutions des rivages et des océans, et, concrètement, améliorer la qualité des navires, européens ou immatriculés dans des pays tiers, fréquentant les ports de l’Union.

En images

le Grenelle de la Mer

Chiffres clé

C’est ce que montre l’étude, terminée fin 2008 dans le cadre du PIPAM

dont le thème était « enjeux, faisabilité et perspectives de la logistique mutualisée et durable ». Elle révèle que la conscience écologique n’est pas un levier suffisant pour motiver des entreprises, d’un même secteur d’activité, nombreuses et de petites tailles, à mutualiser leurs livraisons.